1. CHAMP D'APPLICATION

1.1 Définitions. Les termes non définis dans le corps du présent Contrat auront le sens qui leur est donné à l'Annexe A.

1.2 Services. Sous réserve des dispositions des présentes, Sparkweb accorde au Client et à ses Utilisateurs autorisés le droit d'accéder aux Services et de les utiliser pendant la durée de l'abonnement.

2. FRAIS

2.1 Frais. Les « Frais » se composent des éléments suivants : (1) les « Frais d’intégration » pour les Services, (2) les « Frais d’abonnement » pour les Services et (3) les « Frais de services auxiliaires » pour tous les Services auxiliaires, tels que décrits plus en détail à l’Annexe B ou dans tout Bon de commande applicable.

2.2 Facturation. Sparkweb facturera les frais d'intégration, les frais d'abonnement et les frais de services auxiliaires conformément aux conditions décrites dans l'annexe B et les conditions générales d'utilisation. Les factures seront envoyées au client par voie électronique. Les factures couvriront les services à fournir dans les trente (30) jours suivant l'émission de la facture, ainsi que tous les services auxiliaires exécutés dans les trente (30) jours précédant l'émission de la facture.

3. DURÉE

3.1 Durée de l'accord. L'accord entrera en vigueur à la date d'entrée en vigueur et restera en vigueur

tant que le Client reste abonné aux Services et jusqu'à la fin d'une « Période d'Abonnement ».

« Période d’abonnement ».

3.2 Durée de l'abonnement. La durée initiale de l'abonnement est de douze (12) mois à compter de la date d'entrée en vigueur. Elle est automatiquement renouvelable pour une période supplémentaire de douze (12) mois, sauf si le client met fin à l'abonnement.

4. AVIS

4.1 Les notifications au titre de l'Accord entrent en vigueur dès leur réception lorsqu'elles sont fournies par écrit par courrier électronique et sont réputées avoir été reçues par le destinataire le jour de la réception.

5 LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

Sparkweb ne sera pas responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'indisponibilité du site Web, de la perte de données ou des failles de sécurité, sauf en cas de négligence grave ou de faute intentionnelle.

6 PROPRIÉTÉ DU CONTENU

Tous les éléments de conception et documents créés par Sparkweb pour le Client dans le cadre du présent Contrat deviendront la propriété exclusive du Client dès le paiement intégral. Si le Client choisit de ne pas renouveler le contrat, Sparkweb lui fournira tout le contenu créé à ce jour dans un fichier Figma.

EN FOI DE QUOI, les parties ont fait dûment exécuter le présent Contrat par leurs représentants autorisés à la Date d'entrée en vigueur.